Nom de la marque : SpiritedMinded

Forme juridique : SARL

Capital social : 1000€

Siège social : 465 Avenue de Larrigan, 40510 Seignosse

Numéro d’immatriculation : 97858009000014

Numéro de TVA intracommunautaire : FR57918235771

E-mail de contact : spiritedminded@gmail.com

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de la marque SpiritedMinded (nom, logo, visuels, produits, design, textes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée des éléments de la marque est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

3. Protection des données personnelles

Dans le cadre de son activité, SpiritedMinded est amenée à collecter et traiter des données personnelles (clients, partenaires, prospects).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à spiritedminded@gmail.com.

4. Conditions générales de vente (CGV)

Les conditions générales de vente de SpiritedMinded sont consultables sur notre site internet www.spiritedminded.fr. Elles définissent les modalités de commande, de livraison, de paiement et de retour des produits.

5. Responsabilité

La marque Spiritedminded ne saurait être tenue responsable en cas d’erreur, d’indisponibilité de ses services, ou de dommages résultant de l’utilisation de ses produits dans des conditions inappropriées.

6. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.